Conditions générales de vente (CGV)
1. Domaine d’application
Ce shop en ligne est exploité par la société Amfora Sàrl – 31 Avenue de la Praille – 1227 Genève.
Les présentes Conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») s’appliquent à tous les contrats conclus entre vous en votre qualité de client (désigné ci-après par “vous” ou “vos”) et nous en notre qualité d’exploitants du shop en ligne www.amforahome.ch (désigné ci-après par “nous” ou “nos”). Par votre commande, vous reconnaissez expressément que les CGV vous sont applicables dans leur version en vigueur au moment de la commande et que vous les avez lues et comprises.
2. Compatibilité
La société Amfora vend des produits comestibles de petits producteurs étrangers dont l’approvisionnement dépendant des saisons et de leur production. Dès lors, les produits peuvent manquer. La présentation des produits sur la boutique en ligne (www.amforahome.ch) est destiné ainsi uniquement à donner des exemples et ne constitue pas une offre contractuelle. Votre commande constituera ainsi une offre que nous pourrons vous confirmer ou non dans un délai de 2 jours. Les produits dans votre panier, ne constitue une offre d’achat qu’à partir du moment où vous cliquez sur le bouton « payer » ou « commander » et que vous recevez un accusé de réception de votre commande. Dès l’envoi de votre commande, vous êtes engagés. Si nous ne pouvons pas donner suite à votre commande, vous recevrez une notification de non-disponibilité dans les 2 jours. Chaque produit étant dépendant des récoltes et des cours de changes, le prix peut varier en fonction de vos visites sur le site. Seul le prix applicable au moment de votre commande, dûment mentionné sur le site et votre commande sera applicable si la commande est acceptée.
3. Livraison et frais de livraison
Nous livrons la marchandise que vous avez commandée au plus vite à l’adresse que vous avez indiquée lors de la commande sur le formulaire. Il peut arriver qu’un produit ne soit pas disponible, mais que nous puissions vous proposer une alternative d’un autre producteur et d’un produit similaire. Dans cette hypothèse, nous vous informerons que votre commande ne peut pas être honorée mais nous vous proposerons un produit de remplacement similaire. Vous pourrez accepter ou refuser ce remplacement, l’absence de confirmation valant refus du remplacement, annulant votre commande initiale. Si vous n’êtes pas au lieu de livraison indiqué au moment de notre passage, nous laisserons votre commande sur le seuil de votre porte ou selon les instructions que vous avez laissé à la fin de votre commande en ligne. Aussi longtemps que cela soit raisonnablement acceptable, nous nous réservons le droit d’effectuer des livraisons et prestations partielles. En revanche, tous les frais de livraison additionnels à compter de la 2e livraison sont à charge d’Amfora.
Les produits sont livrés à l’entrée du lieu de livraison, à l’exclusion de toute manutention, montage ou autre activité à l’intérieur de vos locaux. Nous offrons une livraison dans votre maison, mais plus précisément une livraison est définie comme « une livraison à la porte d’entrée ». Nous livrons à l’appartement uniquement à la demande du client et dans des conditions de responsabilité pour tout dommage ou autres, c’est à dire nous passons la porte d’entrée pour mettre les produits, par exemple sur la table de la cuisine ou une autre surface chez vous. Pour livraison, le montant minimum de commande est 50 CHF. La livraison est également limitée aux zones définies par une liste de codes postaux sur notre site.
Toute livraison hors de ces conditions sera l’objet d’un accord privé et volontaire entre Amfora Sàrl et vous-même. Pour toutes ces livraisons exceptionnelles, le prix indiqué comprend la taxe sur la valeur ajoutée en vigueur.
4. Réserve de propriété et résiliation du contrat et modifications
Nous gardons la propriété de la marchandise jusqu’au paiement complet de celle-ci.
Devriez-vous aller à l’encontre du contrat, par exemple si vous ne réagissez pas à un rappel de paiement, nous pouvons, après un certain délai, nous retirer du contrat et exiger le retour de la marchandise encore en votre possession. Nous nous gardons le droit de ne pas conclure de contrat suite à des résultats négatifs à un test de solvabilité. Un changement de créneau de livraison est possible au plus tard 2 jours ouvrables avant la date de livraison.
5. Échéance et paiement
Nous acceptons uniquement les modes de payement mentionnés dans la procédure de commande. Le prix d’achat ainsi que les frais de livraison sont valables dès la conclusion du contrat.
Les factures sont à payer dans les 20 jours, si rien d’autre n’a été fixé. Nous pouvons, sans justification, exiger un paiement en avance. La commande ne sera traitée qu’après la réception du paiement.
Les produits de substitution et crédit de remboursement sont automatiquement remboursés sur le compte client Amfora Sàrl, sauf demande contraire du client.
6. Garantie et responsabilité
Si les marchandises livrées sont incomplètes ou détériorées, p.ex. défaut d’un produit ou erreur de livraison, nous veillerons à y remédier par une autre livraison. Si l’alternative de livraison ne vous convient pas, vous pourrez dès lors annuler votre achat.
Notre responsabilité pour nos propres erreurs, ainsi que celles de nos employés et mandataires se limite à la partie énoncée ci-dessus.
Dans les cas les plus rares où un produit A n’est pas disponible auprès d’un producteur A en qualité A, nous nous permettons de fournir le produit A auprès d’un producteur B dans la qualité A pour que vous receviez une commande complète.
